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  • Audrey Robert

Papa, quels sont mes droits ?

A la suite d’une séparation, de nombreux pères sont inquiets quant à leurs droits à l’égard de leurs enfants. En cas de désaccord avec leur ex-conjointe, ils ont souvent en tête l’idée qu’en tant qu’homme, ils partent systématiquement « désavantagés » par rapport à la mère, et qu’un juge privilégiera forcément la maman des enfants. De ce fait, ils hésitent à solliciter une résidence alternée (c’est-à-dire un mode de résidence à raison d’une semaine chez chacun des parents).


Gare aux a priori …Les mentalités ont évolué, et les juges aussi ! Il est constant qu’aujourd’hui, plus qu’hier, une majorité de pères jouent un rôle fondamental dans le quotidien de leurs enfants, et ne demandent qu’à continuer à y être pleinement investis. Ce changement dans les mentalités n’a pas échappé aux juges aux affaires familiales qui, fort heureusement, s’adaptent à cette évolution salutaire de la société.


Mais attention, la résidence alternée n’a pas vocation à répondre à un besoin ou à une revendication de stricte égalité entre les parents. 


C’est l’intérêt de l’enfant qui doit prévaloir et qui sera examiné par le juge. Dans certains cas, l’intérêt de l’enfant commandera la mise en place d’une résidence alternée, dans d’autres cas elle n’apparaîtra pas conforme à son intérêt.


On pourrait considérer que l’âge de l’enfant est un critère primordial dans la mise en place d’une résidence alternée.


Bien que les textes ne fixent pas d’âge en deçà duquel la résidence alternée serait naturellement exclue, il est vrai que de nombreux juges considèrent qu’un nourrisson ou qu’un enfant en bas âge ne peuvent pas « supporter » une résidence alternée. Le besoin de « maternage » du nourrisson (parfois allaité), de même que le besoin de repères nécessaire à la construction d’un enfant en bas âge excluraient, selon eux, la mise en place d’une résidence alternée (généralement jusqu’aux 3 ans de l’enfant).


Dans ces hypothèses, il est donc plus fréquent que la résidence principale des enfants soit alors fixée chez la mère, avec un droit de visite et d’hébergement (parfois élargi) au bénéfice du père.


Mais encore une fois, aucun critère d’âge n’est fixé par la loi et il s’agit à chaque fois d’apprécier in concreto la situation de chacun.


Pour les enfants plus âgés - certains pédopsychiatres parlent de 3 ans, d’autres de 6 ans -, ceux-ci ont théoriquement la capacité émotionnelle et psychique d’appréhender une résidence alternée (même s’il est bien évident que changer de maison une semaine sur deux peut être compliqué pour certains enfants). Et en pratique, c’est souvent pour eux que la question de la résidence alternée se pose le plus fréquemment.


Outre l’âge qu’il examine donc souvent dans sa décision, le juge devra s’intéresser à la personnalité propre de chaque enfant ainsi qu’au souhait qu’il pourrait exprimer, ce dernier point étant d’ailleurs un critère d’appréciation fixé par la loi.


Un enfant qui demande à être entendu par le juge devra l’être obligatoirement, dès lors qu’il est capable de discernement (les débats sont nombreux sur l’appréciation de l’âge de discernement). Mais les indications fournies par l’enfant lors de son entretien avec le juge ne lient absolument pas ce-dernier, heureusement d’ailleurs. Il s’agit d’un critère d’appréciation parmi d’autres, qui servira au juge dans son analyse globale de la situation.


Le juge aux affaires familiales s’intéressera à d’autres critères afin de vérifier qu’une résidence alternée serait de l’intérêt de l’enfant.


Certains critères pratiques, tels la proximité entre les domiciles des parents ou la bonne communication entre les parents (permettant de s’échanger correctement les informations liées à l’éducation, la santé, …de l’enfant), peuvent entrer en ligne de compte.


Mais l’aptitude de chacun des parents à assumer ses devoirs (en d’autres termes, les capacités affectives et éducatives de chaque parent) est un élément d’appréciation fondamental. Ce critère est là encore prévu par la loi.


La mère n’est donc pas privilégiée juste parce qu’elle est mère.


Le juge analysera la situation dans son ensemble, et s’il apparaît que le père et la mère sont chacun pleinement investis dans l’éducation et le quotidien des enfants et tous deux à même de satisfaire leurs besoins matériels, affectifs, éducatifs, la résidence alternée n’est pas une hypothèse d’école.


De plus en plus de décisions la consacrent.



Père et fille

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